Recrutement et / ou renouvellement des Personnels Enseignants Contractuels (textes de références).

 

Voici l’ensemble des textes relatifs à la gestion des personnels enseignants contractuels suivants :

Enseignants associés à mi-temps (PAST)

Invités

Lecteurs.

- courrier ministériel relatif à la fonction principale d'agent public
- décret lecteursdécret 85-754 du 14-09-1987
- décret PAST - INVITEScirculaire d'application du 20.09.2002
- décret PAST - INVITESdécret 2002-1069 du 06.08.2002
- décret PAST - INVITESdécret 85-733 du 17.07.1985
- note de service B1 n°1057 du 30 mai 1997- Règles de gestion des enseignants associés (1ère partie)
- note de service B1 n°1057 du 30 mai 1997- Règles de gestion des enseignants associés (2ème partie)
- note de service B1 n°1057- Enseignants associés - Fiche 1 et 2 (3ème partie, suite et fin)

Lire les documents en annexes.

Annexes